Recherche
CILC
Recherche non pharmaceutique (PDF)
Avis de la Commission d’éthique clinique de la CILC (2009)
Protocole de demandes d’enquêtes (PDF)
Ce protocole décrit les démarches à suivre pour toute personne/institut qui souhaite entreprendre des enquêtes auprès des institutions regroupées au sein de la Communauté d’Intérêts de la Côte (EHC et Fondation de La Côte pour l'aide et les soins à domicile). (2010)
Vaud
Commission cantonale (VD) d'éthique de la recherche sur l'être humain
Joue le rôle officiel de la Commission d'éthique de la recherche sur l'être humain de l'Etat de Vaud.
Règlement sur la recherche biomédicale (RRB) (PDF)
Suisse
L’article constitutionnel relatif à la recherche sur l'être humain
Art. 118b Cst, adopté par le peuple suisse le 7 mars 2010 et entré en vigueur le 8 mars 2010.
La recherche avec des êtres humains : un guide pratique (PDF)
Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM) (2009)
La recherche sur les enfants (PDF)
Prise de position No 16 de la Commission Nationale d'Ethique (2009)
Utilisation de cadavres et de parties de cadavres dans la recherche médicale et la formation prégraduée, postgraduée et continue (PDF)
Directives médico-éthiques de l'Académie Suisse des Sciences Médicales (2008)
La recherche sur les embryons et les foetus humains (PDF)
Prise de position No 11 de la Commission Nationale d'Ethique (2006)
Avant-projet de loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain (AP-lRH): prise de position (PDF)
Institut de droit de la santé, Neuchâtel (30 mai 2006)
Biobanques: Prélèvement, conservation et utilisation de matériel biologique humain pour la formation et la recherche (PDF)
Directives médico-éthiques de l'Académie Suisse des Sciences Médicales (2006)
Collaboration corps médical - industrie (PDF)
Directives de l'Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM) (2005)
Biobanques, modèle de consentement général
Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM)
Loi fédérale sur les produits thérapeutiques (LPTh)
Ordonnance du 17 octobre 2001 sur les essais cliniques de produits thérapeutiques (OClin)
Loi fédérale relative à la recherche sur les cellules souches embryonnaires (LRCS)
La recherche sur les cellules souches embryonnaires (PDF)
Prise de position No 3 de la Commission Nationale d'Ethique (2002)
Recherche sur les cellules souches embryonnaires importées (PDF)
Prise de position No 1 de la Commission Nationale d'Ethique (2001)
International
Déclaration d’Helsinki
Principes éthiques applicables à la recherche médicale impliquant des êtres humains / Association Médicale Mondiale (1964)
Code de Nuremberg (1947) (PDF)
Rapport Belmont : Principes éthiques et directives concernant la protection des sujets humains dans le cadre de la recherche (PDF)
Rapport de la Commission nationale américaine pour la Protection des sujets humains dans le cadre de la recherche biomédicale et béhavioriste
International Ethical Guidelines for Biomedical Research Involving Human Subjects
Prepared by the Council for International Organizations of Medical Sciences (CIOMS) in collaboration with the World Health Organization (WHO) (2002)